Mentions légales

MENTIONS LÉGALES

Dernière mise à jour : 14/06/2024

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N. :

Le Site est édité par :

L’éditeur :

Frame-Manufacturing, entrepreneur individuel

Rue des Poudgeattes 1 Courfaivre

Haute-sorne 2853 jura 

contact@frame-manufacturing.com

https://frame-manufacturing.com/

Désigné dans les présentes par Frame-Manufacturing, entrepreneur individuel

Ci-après désigné par l’ « Editeur », « Nous »

Directeur publication : Frame-Manufacturing, entrepreneur individuel

L’hébergeur :

L'hébergeur du site internet  https://frame-manufacturing.com/

151 rue O’Connor
Rez-de-chaussée
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada

assistance@shopify.com

1-613-241-2828

Accès au site :

L'accès au Site est réservé aux personnes majeures. Le Site est accessible par tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance.

 L'accès au Site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce Site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.